La présente ententes vise à :
Selon l’entente conclue, les services peuvent inclure :
Services Web
Services Marketing
| Service | Engagement |
|---|---|
| Hébergement Web | 99 % de disponibilité mensuelle |
| Surveillance | technique Surveillance continue |
| Maintenance | Effectuée hors heures critiques lorsque possible |
Exceptions :
Heures de service
Du lundi au vendredi
Heures ouvrables
Délais de prise en charge
| Niveau | Description | Exemple | Délai de réponse |
|---|---|---|---|
| Critique | Site inaccessible / panne majeure | Site hors ligne | < 4 h |
| Élevé | Fonction importante affectée | Formulaire ne fonctionne plus | < 1 jour ouvrable |
| Modéré | Problème mineur | Bug visuel | < 2 jours ouvrables |
| Faible | Demande d’amélioration | Ajustement contenu | Selon planification |
| Niveau | Délai de résolution cible |
|---|---|
| Critique | 24 h |
| Élevé | 48 h |
| Modéré | 3 à 5 jours |
| Faible | Planifié |
Le Client s’engage à :
Tout retard causé par un manque d’information peut affecter les délais.
Le SLA ne couvre pas :
Les demandes doivent être transmises via :
Toute demande est priorisée selon son impact.
Selon l’entente :
Les engagements représentent des objectifs raisonnables et non des garanties absolues, notamment en raison :
Le présent SLA peut être ajusté :
L’entente entre en vigueur à la date de signature et demeure applicable tant que les services sont actifs.
✔ une version intégrée à un contrat de services
Le Fournisseur détient une assurance responsabilité professionnelle (erreurs et omissions) couvrant les services Web, technologiques et marketing offerts dans le cadre du présent mandat.
Cette couverture vise les fautes professionnelles, omissions ou erreurs pouvant survenir dans l’exécution des services.
Toute réclamation potentielle devra être traitée conformément aux modalités de cette assurance.
Dernière mise à jour : 2026-04-20.
